Politique de Confidentialité Upperise

1. PREAMBULE

FINACIUS SAS, au capital de 5000 €, dont le siège social est situé 13 rue Proudhon 93210 La Plaine Saint-Denis, ainsi que ses filiales, ci-après conjointement dénommées « Upperise » en tant que nom commercial, est une plateforme SaaS qui opère dans l’écosystème startup/scaleup et accompagner leur hyper croissance et leur valorisation.

La présente Politique de Confidentialité présente les engagements de Upperise concernant la protection de vos données personnelles en votre qualité de client ou d’internaute et d’utilisateur des services. Elle présente les modalités de recueil et d’utilisation des données personnelles vous concernant ainsi que vos droits à cet égard.

Upperise respecte la loi « Informatique et Libertés » n° 78 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi pour la « Confiance et l’Economie Numérique » n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

Upperise s’est doté d’un Data Protection Officer en charge de veiller à la bonne application de la loi et au respect des droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité dont vous disposez conformément aux textes précités (dpo [at] upperise.com).

La Politique de Confidentialité de Upperise s’applique en complément des Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Générales de Vente des sites lorsqu’elles existent.

2. QUELLES DONNEES PERSONNELLES SONT COLLECTEES SUR NOS SITES ET POURQUOI ?

En tant que Responsable de traitement au sens de la loi dite « Informatique et libertés » et du RGPD, Upperise est responsable des données personnelles qu’elle collecte.
Les données sont collectées afin de vous permettre, en votre qualité de client, de prospect ou de simple utilisateur de nos services, de recevoir des informations personnalisées, de gérer vos commandes, mais également de vous proposer des offres commerciales adaptées, et le cas échéant de vous faire bénéficier d’offres de nos partenaires. Ces données permettent également à nos services d’administrer et d’améliorer nos activités marketing et services à destination de nos clients.

Lors de la collecte de vos données personnelles, vous êtes averti du caractère obligatoire des informations demandées, afin de pouvoir bénéficier d’un service, ou de leur caractère facultatif, ainsi que des conséquences de la non-communication d’une donnée. Vous êtes également informé de l’utilisation que Upperise fera de vos données et de votre droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité des données, à la limitation des traitements, et à connaître le sort de vos données après la mort.

Données déclaratives : Upperise collecte les données nécessaires à l’utilisation du service de votre choix, ou à la gestion de votre commande. Les données collectées à cette occasion peuvent être : vos nom(s) et prénom(s), votre adresse postale, votre adresse email, votre numéro de téléphone, votre date de naissance. Elles peuvent être complétées par des informations concernant votre foyer (nombre et âge des enfants, centres d’intérêt).

Il peut vous être proposé à cette occasion de recevoir des offres commerciales d’Upperise ou de ses partenaires. Conformément à la loi pour la « Confiance en l’économie numérique », vous devez exprimer clairement votre consentement en cochant une case qui confirme votre accord, le cas échéant. Vous aurez bien entendu la possibilité de retirer votre consentement à tout moment en exerçant vos droits d’opposition, d’effacement ou de limitation. Toutefois, vous ne pourrez pas remettre en cause la licéité du traitement opéré avant le retrait.
Toutes ces données sont stockées dans notre base de données clients, afin de pouvoir communiquer avec vous et vous proposer des offres adaptées à vos besoins.

Données comportementales : vous pouvez être amené à répondre à des enquêtes en ligne proposées par Upperise en votre qualité de client et/ou utilisateur de produits ou de services. Ces enquêtes sont anonymes. Cependant, nous pouvons vous demander votre accord pour conserver, associer à votre compte client, des données comportementales déclaratives. Vous êtes alors averti de vos droits d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, et des moyens de les exercer.

Données de navigation : Nous sommes également susceptibles de collecter des données concernant les événements d'interactions intervenus entre vous et les services d’Upperise (chargements de pages, clics boutons, taux de clics sur les newsletters, bannières, etc.) afin de vous proposer des offres adaptées à vos souhaits, et d’une manière générale améliorer nos services en fonction des attentes de nos clients. Dans ce cas, avec votre accord, nous collectons et traitons ces données. Vous êtes alors averti de vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement, à la portabilité des données, à la limitation des traitements et des moyens de les exercer.
Ces données sont alors collectées par des traceurs et/ou des cookies. Un cookie est un fichier texte, enregistré sur le disque dur de votre ordinateur à la demande du serveur gérant le site visité. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de ce site et permet de faciliter l’utilisation ultérieure du site lors de votre prochaine visite. Les informations collectées par un cookie ne peuvent être lues que par l’émetteur de celui-ci. Vous pouvez vous opposer à l’implantation de cookies, mais dans ce cas vous risquez d’avoir un accès dégradé aux services proposés (voir article VII).

Données non collectées directement auprès de vous : Dans certaines hypothèses, les Données personnelles vous concernant pourront avoir été collectées auprès de tiers. Ainsi, Upperise peut être amené à collecter des Données personnelles auprès de ses partenaires. Ces sources sont non publiques. Le cas échéant, nous ne manquerons pas de vous communiquer l’ensemble des informations sur le traitement ainsi que toute information utile quant à l’exercice de vos droits d’opposition, d’effacement, de limitation, d’accès, de rectification et de portabilité.

3. QUELLES UTILISATIONS FAIT UPPERISE DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?

1. Données déclaratives

Les données déclaratives sont nécessaires à l’enregistrement et à la gestion de vos commandes ou à l’utilisation des services proposés par les sites d’Upperise. Les données concernant vos préférences peuvent permettre de vous faire des propositions adaptées à vos besoins.

Votre adresse email pourra être utilisée dans les conditions suivantes :

• - Si vous êtes client d’une société de Upperise, cette même société pourra vous envoyer des offres de produits analogues à ceux que vous avez déjà commandés.
• - Lors de la collecte de votre adresse email, ou ultérieurement, il pourra vous être proposé de cocher une case confirmant votre accord pour recevoir des offres commerciales d’Upperise. Si vous acceptez en cochant cette case, Upperise pourra vous envoyer par email des offres des produits qu’elle commercialise.
• - De même, il peut vous être proposé de recevoir des offres des partenaires d’Upperise en cochant la case prévue à cet effet. Si vous acceptez, les partenaires d’Upperise pourront vous adresser des offres commerciales par email.

Dans tous les cas, vous pouvez demander à ne plus recevoir d’offres commerciales à votre adresse email:

• - Soit en utilisant le lien de désinscription que vous trouverez en bas de tous les e-mailings commerciaux de Upperise.
• - Soit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Upperise STATION F, 5 Parvis Alan Turing 75013 Paris, France.
• - Soit en écrivant un email à notre DPO à l’adresse suivante : dpo [at] upperise.com.

Par ailleurs, conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, vous pouvez vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste nationale d’opposition « Bloctel » : https://conso.bloctel.fr.
Upperise vous informe néanmoins que des exceptions existent. En effet, la loi permet que vous puissiez être appelé si :

• - Vous êtes notre client ;
• - Vous avez donné votre numéro de manière non équivoque ;
• - L’appel téléphonique consiste à vous proposer la fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines ou de contribuer à une action caritative portée par une association sans but lucratif.

Dans l’hypothèse où Upperise serait informé de votre décès, cette information sera indiquée sur nos fichiers afin que plus aucune prospection ne soit envoyée. Vos données seront par la suite effacées de notre base de données.

2. Données de navigation

Lors de vos visites sur les sites d’Upperise, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur. Upperise respecte l’article 82 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le RGPD et le la/les recommandation(s) de la CNIL concernant les traceurs et cookies.

• - Lors de votre première visite sur un site, une application de gestion du consentement vous informe que l’éditeur du site et ses partenaires utilisent des cookies afin de vous fournir les services. Les différentes finalités justifiant l’utilisation des cookies vous sont présentées. Vous avez alors la possibilité de les accepter ou de les refuser. De même, la liste des partenaires de l’éditeur du site utilisant des cookies vous est affichée, avec la possibilité de les accepter ou de les refuser.
• - Les traceurs et cookies suivants ne sont pas concernés et peuvent être déposés sans votre consentement conformément aux recommandations de la CNIL :
• - les traceurs permettant de conserver votre choix sur le dépôt de traceurs (ou votre volonté de ne pas exprimer un choix) ;
• - les traceurs permettant de vous identifier auprès d’un service que vous avez demandé ;
• - les traceurs destinés à garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat sur un site marchand ;
• - les traceurs de personnalisation de l'interface utilisateur (par exemple, pour le choix de la langue ou de la présentation d’un service), lorsqu’une telle personnalisation constitue un élément intrinsèque et attendu par l’utilisateur du service ;
• - les traceurs permettant l'équilibrage de la charge des équipements concourant à un service de communication ;
• - les traceurs permettant aux sites payants de limiter l’accès gratuit à leur contenu à une quantité prédéfinie et/ou sur une période limitée ;
• - les traceurs permettant la mesure d’audience qui bénéficient de l’exemption de consentement dans le cadre spécifié par l’article 5 des lignes directrices relatives aux cookies et autres traceurs du 4 juillet 2019.

Une fois votre consentement transmis, il sera conservé treize (13) mois par Upperise. A l’issue de ce délai, ou avant en cas d’ajout de finalités ou de partenaires, un nouveau consentement pourra vous être demandé.
Vous bénéficiez à tout moment de la possibilité de modifier vos choix en cliquant sur le lien « Gestion des cookies » en bas de nos sites (si applicable).
Conformément à la réglementation en vigueur, les données de navigation peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête.

3. Sécurité des données personnelles

Upperise met en œuvre tous les moyens techniques permettant de garantir la sécurité de vos données personnelles, et de prévenir tout risque de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci.

4. QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?

Les Données personnelles collectées sont destinées à Upperise et à ses filiales. Vos autres Données personnelles ne font l'objet d'aucune communication à des tiers, excepté dans les cas suivants :

• - lorsque vous avez donné votre accord préalable pour le partage et/ou la divulgation de vos Données personnelles, y compris par l’intermédiaire des fonctionnalités proposées par les sites internet d’Upperise ;
• - lorsque Upperise doit partager vos Données personnelles avec ses sous-traitants, prestataire de service et/ou prestataires techniques aux fins de fourniture des services demandés, notamment l’expédition et la livraison de vos abonnements et de vos commandes et la gestion de vos abonnements, ainsi que la résolution des problèmes de fonctionnement des services, le traitement des paiements, l’analyse des données, le traitement des campagnes de mailing, la gestion des flux d’information des abonnements et réabonnements, l’hébergement des services, le traitement de certains aspects marketing des services
• - en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins de préserver ses droits et intérêts, Upperise pourra communiquer vos données ;
• - en cas de changement de contrôle d’Upperise et de ses filiales ou de cession de tout ou partie de ses actifs, Upperise sera autorisé à transférer vos Données personnelles ;

Vous êtes également informé que Upperise pourra transmettre votre nom et votre adresse postale à ses partenaires commerciaux afin que ceux-ci puissent vous proposer leurs services. Vous avez la possibilité de vous y opposer.

Upperise pourra également transmettre votre adresse email à ses partenaires commerciaux, à la condition expresse que vous ayez consenti à cette transmission par l’intermédiaire d’une case à cocher.

Upperise ne transmet pas vos autres Données personnelles à des annonceurs tiers à des fins de marketing ciblé à moins que vous y ayez consenti préalablement. Il convient toutefois de noter que les annonceurs peuvent obtenir vos Données personnelles à partir d'autres sources publiques. Upperise ne saurait de la même manière voir sa responsabilité engagée à ce titre.

En revanche, Upperise peut utiliser et partager avec des tiers certaines données techniques ou agrégées non personnelles relatives à votre navigation sur les sites d’Upperise. La collecte, le traitement et la divulgation de telles données anonymisées ne sauraient être soumis aux restrictions énoncées dans les présentes.

5. QUELLE EST LA DUREE DE CONSERVATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?

La durée de conservation de vos Données personnelles peut varier en fonction de la finalité de la collecte.

Des obligations légales peuvent imposer à Upperise une conservation pour une durée minimale. Dans les autres cas, les données vous concernant ne seront conservées que dans la limite de la réalisation de la finalité poursuivie (en l’occurrence pour la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale à savoir sept ans à compter de la fin de votre dernier contrat d’abonnement avec Upperise, ou si vous n’êtes pas client, trois ans après le dernier contact de votre part), ou dans le respect de la règlementation applicable en la matière.

Les informations stockées dans votre terminal (ex : cookies) ou tout autre élément utilisé pour vous identifier et permettant leur traçabilité ainsi que les données de fréquentation brutes associant un identifiant, ne seront pas conservées au-delà de treize mois.

6. VOS DONNEES PERSONNELLES FONT-ELLES L’OBJET D’UN TRANSFERT A L’ETRANGER ?

Afin d’assurer l’exécution de ses services et notamment la gestion des flux d’information d’abonnement et de réabonnement, Upperise pourra transférer, à ces seules fins, vos Données personnelles à des sous-traitants situés en dehors de l’Union européenne. Afin d’assurer le respect de votre vie privée et de vos Données personnelles, les sous-traitants concernés sont signataires des clauses contractuelles types établies par la Commission européenne.

7. LES COOKIES

A. LA GESTION DES COOKIES

Un cookie est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à votre navigation sur internet. Ce fichier placé à l’occasion d’une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l’utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté. Il n’est pas actif. De plus vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des Données ou informations personnelles de votre disque dur, lire votre adresse email.

Les sites d’Upperise utilisent des cookies pour des raisons variées. Un cookie permet notamment de vous adresser des offres personnalisées, de vous identifier lorsque vous accédez à votre compte client, de garder des articles dans votre panier d’achat après déconnexion, mais aussi de financer indirectement les services gratuits que nous vous proposons et qui vous sont fournis par nos différents sites.

Conformément à l’Ordonnance du 24 août 2011 relative à l’application des directives européennes en matière de protection de la vie privée sur Internet, un cookie ne peut être implanté (sauf exception légale stipulées au III. 2. de la présente Politique de Confidentialité) sur votre ordinateur sans votre consentement préalable. Upperise a donc l'obligation de solliciter au préalable votre consentement, lequel est valable treize (13) mois au plus.

Comment exprimer vos choix ?
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies, les accepter ou les refuser. Vous pouvez :

• - utiliser la plateforme de gestion du consentement (CMP) (a) ;
• - manifester votre choix en paramétrant votre navigateur internet (b) ;
• - s’agissant des cookies publicitaires, recourir à un outil édité par les professionnels de la publicité digitale (c);
• - manifester directement votre choix auprès de l’émetteur du cookie s’agissant des cookies analytiques ou émis par des réseaux sociaux (d).

a) Utiliser la plateforme de gestion du consentement qui vous est proposée lors de votre première connexion au site

Sur la première page de la plateforme de gestion du consentement, vous disposez d’une information globale sur les finalités des différents cookies utilisés sur le site. Vous pouvez soit:

• - Accepter tous les cookies et poursuivre la navigation ;
• - Paramétrer vos choix :
• - Sur la deuxième page de la plateforme de consentement, vous pouvez exercer vos choix en fonction de chaque finalité de collecte des données par les cookies déposés par le site. Vous pouvez cliquer sur « Tout accepter » ou « Tout refuser » et poursuivre votre navigation, ou paramétrer vos choix concernant les partenaires.
• - Sur la troisième page, vous pouvez paramétrer vos choix par partenaire.
• - Attention : votre choix ne peut être enregistré qu’à la condition que vous utilisiez le même navigateur et que vous n’ayez pas effacé votre historique de navigation et/ou nettoyé vos cookies dans l’intervalle.
• - Il vous sera redemandé à chaque fois que vous aurez supprimé votre historique et/ou nettoyé vos cookies ou tous les treize (13) mois.

b) Paramétrer votre navigateur

La plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut. Cependant, vous pouvez décider de bloquer ces cookies ou demander à votre navigateur de vous avertir lorsqu’un site tente d’implémenter un cookie sur votre terminal. Dans ce contexte, nous vous informons que vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser l’implémentation de cookies. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

c) Exprimer vos choix en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles pour refuser les seuls cookies publicitaires

La Plateforme « Youronlinechoices », proposée par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et gérée en France par l’Interactive Advertising Bureau France, vous offre la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ses entreprises adhérentes pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Attention, votre choix n’empêchera pas l’affichage de publicités mais bloquera les technologies qui permettent d’adapter des publicités à vos centres d’intérêt.

d) En vous y opposant directement auprès de l’émetteur de ce cookie s’agissant des cookies analytiques ou émis par des réseaux sociaux

Cookies analytiques

Upperise utilise un outil qui permet de mesurer notamment l’audience de ses sites : Google Analytics.

Si vous ne souhaitez pas que cet outil recueille ou utilise vos informations, vous pouvez vous désinscrire à partir de la page suivante: http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=None

Vous pouvez également désactiver les fonctionnalités publicitaires de Google Analytics, via la page de désactivation du Network Advertising Initiative en cliquant sur le lien suivant: http://www.networkadvertising.org/choices/

Cookie des réseaux sociaux

Pour prendre connaissance de l'objectif et de l'étendue de la collecte de données, du traitement et de l'utilisation des données par le(s) réseau(x) social(aux) au(x)quel(s) vous appartenez, ainsi que de vos droits et possibilités de modification des paramètres pour la protection de votre vie privée, nous vous invitons à prendre connaissance de leur politique de gestion des Cookies sur leurs sites.

Afin de vous permettre de prendre la mesure de l’utilité que représente pour vous tel ou tel cookie, une présentation des différents types de cookies suit le présent paragraphe.

B. COOKIES – GLOSSAIRE

Les cookies de fonctionnalités et les cookies nécessaires au fonctionnement des sites d’Upperise.
Ces cookies sont exclusivement déposés par Upperise et sont nécessaires au bon fonctionnement des sites que vous utilisez ainsi que pour accéder aux fonctionnalités des sites destinées à assurer votre confort de navigation : naviguer en tant qu’abonné à l’un de nos titres de presse sans avoir à s’identifier d’une navigation à l’autre par exemple. Ils peuvent encore permettre l’adaptation de l’affichage de nos sites aux préférences de votre terminal et des logiciels de visualisation installés sur votre terminal.

Les Cookies analytiques
Nos sites comportent des cookies analytiques dont la finalité est de connaître la fréquentation, l’utilisation et les performances de nos sites, et d'en améliorer le fonctionnement et l’ergonomie (par exemple, les pages le plus souvent consultées, les recherches des visiteurs, etc.) Upperise utilise Google Analytics qui collecte les informations nécessaires à l’analyse ci-avant décrite.

Les cookies de partage (liens sociaux)
Pour vous permettre de partager des articles et contenus avec vos proches ou de les commenter, nos sites contiennent des liens de partage vers des réseaux sociaux (Facebook, Twitter). Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur.

Les cookies publicitaires
Notre régie publicitaire commercialise les espaces publicitaires de nos sites. La commercialisation des espaces publicitaires de nos sites permet notamment à Upperise de financer la fourniture gratuite de services de qualité pour les utilisateurs et abonnés de ses sites.

Les publicités diffusées sur nos sites sont susceptibles de contenir :

• - Des cookies émis par l’annonceur (c’est-à-dire, celui pour le compte duquel est diffusé la publicité) ou par un tiers concerné par cette publicité (mesure d’audience par exemple), et permettent notamment de calculer les montants dus par les annonceurs mais également de limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité ;
• - Des cookies émis par notre régie : il s'agit de cookies utilisés pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d'intérêt sur nos sites. Ils sont notamment utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité.

En outre, certains cookies peuvent être émis par des intermédiaires du marché publicitaire (Trading Desk, Google Adsens, SSP) et vous suivent d’une visite de site à une autre pour l’affichage de la publicité.

8. COMMENT EXERCER VOS DROITS D’ACCES, DE RECTIFICATION, D’OPPOSITION, D’EFFACEMENT, A LA PORTABILITE ET A LA LIMITATION DE VOS DONNEES PERSONNELLES ?

En application des dispositions de la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous pouvez demander la communication de vos Données Personnelles et exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées vos Données Personnelles, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Conformément à l’article 18 du RGPD, vous pourrez également, le cas échéant, demander à limiter l’accès du traitement (par exemple, lorsque l'exactitude de vos Données personnelles est contestée par vos soins – et ce, pendant une durée permettant à Upperise de vérifier l'exactitude de vos Données personnelles ou lorsque Upperise n'a plus besoin de vos Données personnelles aux fins du traitement mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice).

Conformément à l’article 20 du RGPD, il vous est également possible, dans la limite des procédés techniques utilisés par Upperise, de demander de recevoir vos Données personnelles, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et à ce qu’elles soient transmises à un autre responsable du traitement et ce, pour les traitements effectués à l’aide de procédés automatisés pour lesquels vous avez donné votre consentement.

Pour l’ensemble de ces demandes, il vous suffit d’envoyer un email ou un courrier à l’adresse suivante :

Upperise Data Protection Officer
STATION F,
5 Parvis Alan Turing
75013 Paris, France
dpo [at] upperise.com

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi «Informatique & Libertés», vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Upperise disposera d’un délai d’un (1) mois pour répondre suivant réception de votre demande.

Pour votre parfaite information, vous disposez de la faculté de saisir la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (dont les coordonnées figurent à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil) dans l’hypothèse où Upperise n’aurait pas fait suite à votre demande dans le délai d’un mois suivant votre demande. Au besoin, ce délai peut être prolongé de deux (2) mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.